Conditions Générales de Vente 

1 – Acheter chez su M&L Design

2 – Procédure d’achat

3 – Modifications à la Commande

4 – Expéditions et livraisons

5 – Coûts d’Expédition

6 – Délai de livraison

7 – Éventuelle  non-disponibilité

8 – Limites à l’utilisation

9 – Droit de rétractation

10 – Problèmes éventuelles après Livraison

11 - Garantie

12 – Traitement des donnés personnelles

13-  Fermeture d’été

14 – Fermeture de Noël

15 - COVID-19

 

1 – Acheter chez M&l Design

Les produits achetés chez M&L Design sont vendus directement de la même societé régulièrement inscrit chez le registre des enterprises de Sienne le 28/05/2014 avec numéro de TVA IT01440000. Le centre d’exploitation de M&L Design est en Via Piemonte 13 53034 Colle di Val D'elsa (SI).
Le prix indiqués dans le Panier sont en Euros (ou en la devise choisi par l’utilisateur) et ils sont compris de la TVA italienne; le même montant totale montré dans le Devis ,il vient résumé dans le bon de commande que le Client doit confirmer pour la conclusion du contrat.

Pour connaître mieux nos services, certains d'entre eux sont décrits dans cette page: SocietéPaiement acceptésConditions de livraison

2 – Procédure d’achat

L'achat des produits c'est à travers l'accès au site et la l'enregistrement au formulaire de commande. Pour chaque produit est disponible sur le site une description complète avec les caractéristiques principales des produits. Toutes les infos de support à l'achat s'entendent comme simple matériel d'information générique.
Il est entendu que l'image qui accompagnent la description du produit peut ne pas être perfectement représentative de ses caractéristiques, mais différer pour le couleur, dimension, accessoires présent dans l'image.
La correcte réception de la commande est confirmée par le vendeur à travers une réponse automatique par email, envoyée à l'addresse email communiqué par le client dans le moment de l'enregistrement. Ce message de confirmation aura un "numéro de commande", à utiliser dans le cas de n'importe quel communication avec la societé. Le message aura tous les détails insérés par le client qui s'engage à vérifier l'exactitude et à communiquer rapidement les corrections éventuelles. Ála reception de cett email le contrat se perfectionne et l'acheteur s'engage à observer toutes les Conditions Générales de Vente présents dans cette page réglés par la loi Italienne. Dans le cas de rejet de la commande, le vendeur assure une communication rapide et le remboursement au client.
Dans le cas de commande avec paiement à la livraison, le contrat est considéré valide dans toutes ses parties du moment dont a été sélectionné et confirmé ce type de paiement.
La facture pour les clients privés pourra être demandée seulement dans 2 jours ouvrables du changement de l'état de la commande en "En préparation" ou dès jour du paiement effectué, exclule paiment à la livraison auquel fera foi seulement le status de "en Préparation". Pour les societés sera émise facture ordinaire et envoyée par email à la fin du mois de la commande.

1. Pour conclure le contrat d’achat chez www.Kasa-store.com est nécessaire remplir le bon de commande électronique de M&L Design.
2. Le contrat est terminé quand M&L Design reçoit le bon de commande rempli correctement et le correspondant paiement.
3. Dan la très rare circostance dont le produits choisi de l’acheteur ne soient plus disponibiles au moment de l’envoy du bon de commande, M&L Design s’occupera du remboursement de la somme déjà payée.
4. Avec l’envoy télématique du bon de commande, l’acheteur s’engage à suivre toutes les Conditions Générales de Vente presente dans cette page.
5. Le contrat de vente on-line parmi le Client et le Fournisseur est entendu terminé en Italie régi par la Loi Italienne.
6. Si l’utilisateur ne partage pas certains points indiqué dans les Conditions Générales de Vente, nous exhortons à pas envoyer la commande mais à contacter le staff de M&L Design pour vos doutes.
7. Dans le cas de commande avec paiement en contre-remboursement, la commande est considerée valide dans toutes ses parties dans le moment que le type de paiement a été choisi et confirmé.

3 – Modifications à la commande

Éventuelles modifications aux commandes envoyées, elles sont garantis jusqu’à la mise en production des articles achetés; la mis en production se fait juste après le paiement.Dans tout cas, M&L Design est à disposition pour eventuelles modifications ultérieures que toutefois ne sont pas  assurées et elles seront éventuellement autorisées sur la base de l’état de la production.
En cas de annulation de la commande dans le laps de temps entre le jour suivant à la confirmation de la commande (status de la commande en paiament accepté, pagamento accettato) jusqu'à la livraison de la marchandise, il ne sera pas possible annuler la commande, en cas contraire M&L Design se consideréra libre de se retenir ou demander le 30% du montant comme remboursement des frais.
L'annulation sera valide dans les délai ci-dessus seulement pour commandes avec paiement à traver virement bancaire ou paypal, ils sont exclus donc: paiment à la livraison, postepay et financement. IL sera possible demander le droit de rétractation dans 14 jours de la reception de la commande.

4 - Expédition et livraison

Pour lancer la procédure d'expédition, M & L Design envoie le courrier électronique de livraison en cours. Le client est obligé d'autoriser l'envoi ou de retirer la fourniture dans un délai de 1 jour à compter de l'envoi du courrier électronique. Si la disponibilité n'est pas respectée, tous les coûts de stockage et / ou de livraison seront facturés au client. Si le client ne souhaite pas autoriser l'envoi du fait de l'impossibilité de retirer sa commande à cette date, il doit envoyer la demande à [email protected] le jour de la réception du bon de livraison en cours en indiquant la date à laquelle il souhaite le recevoir. l'article acheté. Au cas où le colis reçu causerait des dommages aux colis ou des dommages visibles à l'œil nu même sans ouvrir les colis, le client est également tenu de récupérer les marchandises et ensuite, dans les 7 jours, d'envoyer la demande de dommages-intérêts au [email protected] store.com pour un remplacement sous garantie. Le remplacement / la réparation sous garantie sera accepté si et seulement si les règles de réception et de prise en charge du matériel, comme indiqué au point 10, seront respectées.

Si le client ne souhaite pas récupérer la marchandise, des frais de stockage et de sortie d'expédition lui seront facturés. En tout état de cause, M & l Design doit s’assurer que les marchandises ont été refusées et non entreposées pour des fautes non imputables au client et avertir celui-ci du retour des colis. La livraison et l'acceptation de la fourniture ne commencent que sur commande soudée ou avec marquage et effectuées par des courriers express ou des transporteurs spécialisés dans l'expédition de meubles et d'accessoires; le service d’expédition standard doit être conçu comme une livraison au numéro de rue et le client doit travailler avec le chauffeur pour décharger les colis du côté du camion, en mettant parfois d’autres personnes à disposition en fonction de la taille et du poids du colis de l'article acheté. M & L Design se réserve le droit d'ouvrir certains emballages pour effectuer des contrôles aléatoires, photographiant éventuellement les produits, et est légalement responsable des produits jusqu'à leur livraison.
Avec la destination Suisse et pour les autres pays qui ne font pas partie de l'Union Européenne, le libellé incluant les taxes fait référence aux frais de douane encourus pour l'exportation de l'Italie, le client sera donc tenu de payer la TVA de son pays au moment de la livraison, les frais de doune en import et eventuels droits de douane.
A destination des États-Unis et du Canada, M & L Design communiquera le montant total de la commande mise à jour en franchise de TVA uniquement après avoir vérifié le transporteur qui se chargera du retrait de la commande commandée.
Pour ce qui concerne la livraison, le client sera contacté par mail ou par téléphone, quelques jours avant l'expédition, mais il ne s'agit pas d'une livraison sur rendez-vous, mais d'un préavis d'expédition.
Veuillez noter que la livraison des articles en forme de voiture sera envoyée par courrier approprié pour le transport de meubles, de sorte que l'e-mail de livraison standard avec une alerte e-mail servira uniquement à confirmer que le service de messagerie a retiré les marchandises. vous ne recevrez aucun lien pour suivre le colis. Ce sera alors la même chose de contacter le client pour organiser un jour de livraison mais pas un vrai rendez-vous.
Les délais de livraison pour ceux qui ont accepté la livraison au sol ou au montage peuvent varier de 7 jours ouvrables en plus des 2/6 jours déjà indiqués pour chaque produit de notre catalogue. 
Le transport jusqu'à l'étage, qui peut également comprendre le montage, est à définir jusqu'à l'entrée de l'appartement. Les sols intérieurs ne seront pas pris en compte car ni le service de messagerie ni la conception M&L ne peuvent évaluer la taille et la stabilité des escaliers intérieurs qui pourraient être trop étroits ou avoir des structures en spirale donc inadaptées à la manipulation du matériau lui-même. Si l'espace dans les escaliers ou dans l'ascenseur n'est pas suffisant pour le passage du produit, M&l Design ne pourra être tenu pour responsable et pourra livrer au rez-de-chaussée en retenant le montant demandé pour cette prestation. Il est de la responsabilité du client de s'assurer que l'article acheté est compatible avec ce qui précède. 
Le service de montage ne comprend pas les équipements électriques et électroniques.

5 – Coûts d’expédition

L’expédition standards en Italie est gratuite;  Expédition Standard signifie la livraison au numéro de la maison pour les destinations que ne sont pas citées dans les dites Localités Spéciales.
Pour expéditions au dehors de l'Italie, pour les pays européenne le client peut calculer les frais d'expédition directement sur le site en ajoutant les produits au panier, puis dans la page suivant il trouvera le bouton "calculer frais d'expédition". Pour les pays au dehors de l'Europe, le client devra nous contacter à l'email [email protected] pour nous demander un devis. La livraison aussi dans ce cas sera au pied de l'immeuble.

6 – Délai de livraison

Le Délai de Livraison déclarés doit être interprétés comme prévisions basées sur statistiques des commandes précédentes pour la même type de produit: chaque fiche de produit mentionne le délais de livraison demandé pour le produit en question; dans la plupart des cas le délais va de 3 au 8 semaines de production. Merci de noter que au temps de préparation de la commande (toujours entendu comme jours ouvrables) ils doivent être ajouté les jours pour l’expédition qui sont eviron 3/8 jours ouvrables)
Ces délais sont également indiqués dans la fiche technique ci-dessous les images du produit et sont nommés avec EXPÉDIÉ ET Jours nécessaires au transporteur pour la livraison. Ces jours doivent être considérés comme des jours ouvrables. Prenons un exemple de la façon de compter les jours

produit X par exemple: EXPÉDIÉ EN 10/15 JOURS OUVRABLES

                                     Jours nécessaires au coursier pour la livraison 3/8 JOURS OUVRABLES

Dans ce cas, la commande peut être livrée avec un minimum de

13 jours ouvrables (10 pour la préparation plus 3 pour la livraison)

jusqu'à un maximum de

23 jours ouvrables (15 pour la préparation plus 8 pour la livraison)

Tous les articles sur le site sont réalisés spécifiquement pour la commande reçue et c'est prevu par la loi une  "période supplémentaire approprié aux circostances" entre les quelles un éventuel retard est consideré justement "raisonnable comparé au circostances", donc M&L Design s’engage à faire la livraison des produits dans 30 jours du terme confirmé avec le Client et qui résulte du total des Délai de Production avec Délai d’expédition declaré sur le site et visible avant l’achat sur la page de chaque article. Le Service Client M&L Design met à jour régulièrement la date indicative d'expédition dans la séction historique de commande présent dans l'account du Client, donc il ne sera pas obligatoire pour M&L Design srls informer le client par email du delai possible de la livraison comparé au délais fixés pendant la phase d'achat.

Après les 30 jours ouvrables suivants, le client a le droit de résilier le contrat du seul article qui en retard (si la commande était de plusieurs produits) et donc son remboursement.

Pour les articles des catégories chambre enfants les délai d'expédition peuvent varier aussi de 7 jours ouvrables, car en étant produits fragiles et traités par courriers spécialisés pour le mobilier, le timing peut être plus longue de celui écrit sur la fîche produit.

C'est le devoir de M'&L Design respecter et anticiper les délai indiqués dans les fîches produits. Les infos figurant sur la fîche produit concernant les délai de production s'entendent " délai  moyen" donc pour connaître une date d'expédition nous invitons à contacter le Service Client avant l'achat si les Délai de Livraison sont  déterminants pour la décision finale de l'achat.

Nous précisons enfin que les productions et livraisons  programmés dans les périodes avant les fermetures d’été et de Noël pourraient avoir retards considérables connectés à la période causés par imprévus concernant le transport ou pour surproduction.

7 – Éventuelle non-disponibilité

M&L Design travaille journellement pour maintenir à jour propre catalogue online.    Á cause du grand numero d’articles et collections que nous proposons, il peut se passer raramente que une option précise ne soit plus disponible. Dans ces cas M&L Design s’occupe d’informer rapidement le Client que peutr décider de modifier la commande ou demander le remboursement du montant payé. Dans le cas de fournitures compostes, le remboursement sera effectué seulement pour l’articles pas disponibile; évidemment il viens consideré chaque cas par example si il y a complémentarité de chaque articles (chaises combinés avec la table, tables de nuit combinés avec lit,…).

Seulement pour le Royame-Uni et l’Irlande. Le règlement UK pour la résistance au feu des biens nécessite que les produits rembourrés doivent respecter des standard plus rétrécis par rapport aux standard en vigueur dans les autres pays de l’Union Europeénne. Le pluspart des produits rembourrés proposés de M&L Design ne sont pas compris dans ces standards: quelques producteur prévoit la possibilité de faire les produits valable pour ces règlements, et nous recommadons donc au Client de contacter avant notre Service Client pour autres informations sur la disponibilité, éventuelles majorations du prix et évaluation des options disponibiles.

8 – Limites à l’utilisation

Les descriptions des produits et les images présent sur le site sont conformes à ceux qui a été disponible des fournisseurs de M&L design srls. Les photos et les vidéos de présentatin des produits qui accompagnent les infos descriptives ont été publiées sur le site à titre déscriptif, en considérant que la qualité des images, compris l'exacte visualisation des variante couleur, qui peut dépendre par software et par outils informatiques utilisés par le client dans le moment de la connexion au site. M&L Design décline toute responsabilité concernant les problèmes causés au client de l'utilisationi du site et des tecnologies empolyées qui ne dépendent pas de leur volonté.

M&L Design srls informe que le site, ainsi comme tous les marques et marques distinctives concernant la vente des produits proposés, sont protegés par droits de propriété intellectuelle et idustrielle applicables et la communications, reproductions, distribution, publication, modifications ou transformations sont intérdit, en chaque façon et forme et pour quelconque raison. M&L Design srls se réserve le droit d'agir légalement pour protéger ces aspects. M&L Design srls décline toute responsabilité concernant les logos et les autres marques distinctives qui apparaissant sur les produits vendus sur le site, pour lesquels le client n'acquiert pas aucun droit à la suite de la conclusion du Contrat.

9 – Droit de rétractation

Selon art. 64 et suivants D.Lgs. n. 206/2005, si le Client est un consommateur (c’est à dire une personne physique qui achète la marchandise à des fins pas pour propre activité professionnelle, c’est à dire qu’il n’est fait pas l’achat en indiquant dans le bon de commande un numéro de TVA), il a le droit de se rétracter du contrat d’achat pour n’importe quelle raison, sans pénalités,à l’exception des points 2 et 3 qui vous trouverez ensuite. Donc, en conformité à l’article sur le droit de rétractation Decreto Legislativo n°21 du 21 février  2014- Application de la directive 2011 /83 UE sur les droits des consommateurs,modifiant les directives 93/13 CEE et 1999 /44/CE et que supprime les directives 85/577 CEE et 97/7 CE – La période légal pour excercer le droit de rétractation est de 14 jours de travail du jour de reception de la marchandise du consommateur si les obligations d’information sont été satisfaites. Si ce délai expire de samedi, dimanche ou dans un jour férié ou non-ouvrable, il sera prolongé jusqu’à le premier jour de travail suivant. Le client rendra le produit en raison de l’excercice de droit de rétractation a: droit de remboursement du prix du/des produit/s commandés, sauf les coût d’expedition d’aller et retour aussi si dispose de l’option transport gratuit. Le transport gratuit doit être entendu comme frais déjà compris dans le prix d’achat et pas à la charge du vendeur. Sur proposition de M&L Design le client qui a excercé le droit de rétractation, peut toutefois opter pour un échange ou note de crédit.

2. Pour excercer le droit de rétractation, le Client devra envoyer à l’addresse de M&L Design en Via Piemonte 13 - 53034 Colle di val d'elsa (SI) – une recommandée avec accusé de réception ou par Pec à [email protected], dans un délai maximal de 14 jours de la date de réception de la marchandise ou dans 2 jours de la confirmation de commande. Pendant le temps qui passe du 3° jour de la confirmation de commande jusqu’à la livraison de la marchandise, il ne sera pas possible d’annuler la commande, en cas contraire M&L Design sera libre de tenir ou demander le 50% de la somme comme remboursement des frais. La recommandée ou la Pec deuvra contenir la documentation suivantes:

- déclaration écrite et signée de la volonté d’excercer le droit de rétractation en indiquant le code/codes article/s pour lequel la rétractatioin est demandée;
- copie facture original (elle indique le numéro de commande, de factuer et le code client);
- coordonnées bancarie sur lesquelles avoir le virement (Cod. ABI - CAB – Iban Code, Swift Code, numéro du compte courant du détenteur de la facture);

3. Le droit de rétractation doit suivir les suivante impératives conditions:
- le droit s’applique au produit acheté dans sa entièreté. Ce n’est pas possible excercer le droit de rétractation sur parties du produits acheté, es: accessoires;
- pour l’application du droit de rétractation dans le contrat à distance comme prevu de D.Lgsl. 206/2005, la socété M&L Design informe le client que le bien acheté sera entendu essentiellement intact selon art.67 c.2 D.Lgsl. 206/2005.
- le bien acheté deuvra être intact et rendu dans l’emballage d’origin, complete dans toutes ses parties (compris l’emballage et éventuelles documentations et autres dotations: manuel, câbles etc…); pour limiter endommagements à l’emballage d’origine, nous recommandons, si possible, de la mettre dans un deuxième boîte, où apposer le numéro de RMA (code d’autorisation au retour) donné par "M&L Design". Il doit être  évité en tous cas l’apposition de étiquettes ou bandes adhésives directement sur l’emballage original du produit;
-le bien soumis à l’excercice du droit de rétractation doit avoir le même numéro de série présent dans la facture de vente; si le bien aura un numéro de série différent au numéro signalé en facture, le retour ne sera accepté et le produit sera mis à la disposition du Client pour sa restitution, en même temps en annulant la demande de rétractation;
- les frais d’envoy pour la restitution du bien sont à la charge du client;
- jusqu’à la confirmation de  réception de la marchandise dans notre magasin, l’expédition est sous complet responsabilité du client;
- en cas de endommagent du bien pendant le transport, M&L Design donnera communication au Client de ce qu’il passé (dans 5 jours de travail de la recéption du bien dans propre magasins), pour permettre de faire la réclamation rapidement au courrier qui le client a choisit et avoir le remboursement pour le valeur du bien  (si assuré); dans cette éventualité, le produit sera mis à disposition du Client pour la restitution, en même temps en annulant la demande de rétractation;
-M&L Design ne répond pas en aucun cas pour endommagement ou vol/perte des biens rendus avec expéditioins pas assurées;
- le bien soumis à l’excercice du droit de rétractation doit retourner dans nos magasins dans 10 jours calendaires de la date d’autorisation au retour, après ce délai l’expédition sera rejetée et dans le même temps la demade de rétractation sera annulée..
- Exceptions du droit de rétractation:
pour fournitures de biens produits sur mesure ou clairements personnalisés.
Choix de coloris ou variantes de dimensions différents à la photo montrée dans le site (nombreaux de produits peuvent être personnalisés).
S’informer avant sur éventuelles exceptions du droit de rétractatioin

4. Á exception d’éventuelles frais de réparation pour dommages constatés à l’emballage d’origine et/ou emballage interne (boîtes, cellophane, etc…)   .M&L Design remboursera au client le montant totale de la marchandise rendue, dans 14 jours du retour de la marchandise par virement bancaire.

5. Aux fins de l’applicabilité du droit de rétractation du contrat à distance comme prevu du D.Lgsl. 206/2005, M&L Design informe le Client que le bien acheté sera entendu essentiellement intact selon l'art. 67 c. 2 D.Lgsl. 206/2005, seulement en cas de manquée infraction ou ouverture de l’acheteur de l’emballage  et bouchon de marque. En cas de déchéance du droit de rétractation, M&L Design rendra le bien acheté, en chargeant au client les frais d’expédition. L'adresse de livraison est: M&L Design, via selvamaggio 19 53034 Colle di Val d'Elsa (SI).

10- Problèmes évetuelles après la Livraison

Il peut arriver que, pendant le transport, un objet soit endommagé ou perdu.

Ces événements sont extrêmement rares et il est facile de se protéger : à la réception, le client doit vérifier soigneusement la marchandise et, en cas d'anomalie, signer le bon de livraison en précisant le motif de la réserve. Nos envois sont tous couverts par une assurance mais pour y accéder le client doit suivre les instructions ci-dessous.

Les conditions ci-dessous varient en fonction du transporteur avec lequel les marchandises ont été expédiées. La même sera divisée par le nom du transporteur qui sera indiqué à la fois dans le message whatsapp que nous envoyons au moment de la prise en charge par le transporteur, à la fois dans l'email que nous envoyons au moment où le transporteur prend en charge la commande (email de livraison en cours). Sur ce dernier seront reportées toutes les procédures de déchargement et d'acceptation du matériel. 

INSTRUCTIONS ET CONSEILS SUR L'ARRIVÉE ET LE DÉCHARGEMENT DES MARCHANDISES

Instructions valables pour tous les transporteurs :

- Vérifiez le nombre de colis : si le numéro ne correspond pas à celui du bon de livraison, notez le colis manquant sur le bon de livraison.

- Prenez des photos des paquets avant de les ouvrir.

- Ouvrez les colis avec une extrême prudence : surtout si vous utilisez des cutters ou des couteaux. Les objets tranchants utilisés lors de l'ouverture des colis font partie des principales causes de dommages et, comme il s'agit de signes reconnaissables, ils ne sont pas couverts par la garantie.

- Manipulez les colis avec une extrême prudence : en cas de volumes volumineux ou particulièrement lourds, demandez l'aide d'une deuxième personne car les transporteurs voyagent toujours avec une seule personne (sauf si vous avez choisi l'option de livraison à l’étage) et ne sont pas affectés au déchargement du matériel avec des colis de plus de 35 kg.

- Photographiez tout dommage au produit AVANT DE L'ASSEMBLER AVEC DES PHOTOS DES DOMMAGES. LORSQUE LE PRODUIT EST MONTÉ, NOUS N'EFFECTUONS PAS D'INDEMNISATION OU DE REMPLACEMENT GRATUIT

- Présence d'anomalies pendant le montage : photographier l'anomalie avant de terminer le montage, puis contacter le service clientèle pour vérifier la marche à suivre.

- Conservez toujours l'emballage d'origine, au moins jusqu'à ce que le montage soit terminé. En cas de remplacement ou de retrait, l'emballage d'origine doit être réutilisé.

- Les plaintes signalées de cette manière doivent ensuite être confirmées dans un délai de 7 jours civils avec :

-une lettre adressée au transporteur (dont l'adresse est indiquée sur le document d'accompagnement) avec la demande d'ouverture d'un dossier d'avarie

Une notification par courriel à [email protected] en joignant ensemble des photos des produits et de l'emballage.

Tout rapport reçu après les délais ci-dessus ne sera pas pris en compte pour le remboursement.

En cas de colis ou de matériel endommagé, ne refusez jamais la marchandise mais acceptez-la écrivant des réserves selon le paragraphe suivant divisé par transporteur ou notre assurance ne sera pas valide.

Instructions valables pour le transporteur GLS

Il faut toujours accepter sous réserves, même en cas de colis intact.

Tout remboursement pour un dommage caché, c'est-à-dire sans dommage reconnu sur l'emballage comme mentionné ci-dessus, sera évalué suite aux photos reçues sur [email protected] car sans celles-ci il est très rare et presque impossible que la marchandise à l'intérieur de l'emballage soit endommagée.

Instructions valables pour les transporteurs DHL / SDA / ARCESE / FERCAM / GAC / CD TRANSPORT / RINALDI / DACHSER / ALBINI E PITIGLIANI

Vérifier l'état extérieur des colis : si les colis présentent la moindre bosse, comme un coin de la boîte cabossé, déchiré ou mouillé, il est obligatoire de toujours retirer la marchandise et de signer avec des réserves spécifiques comme indiqué ci-dessous :

- Accepter sous réserves pour colis : déchiré - cabossé - mouillé - endommagé - ouvert ou pour bruits internes suspects.

Une réserve générique n'est pas valable.

Tout remboursement pour des dommages cachés, donc sans aucun dommage reconnu à l'emballage comme mentionné ci-dessus, sera évalué suite aux photos reçues sur [email protected] car sans cela, il est très rare et presque impossible que la marchandise à l'intérieur de l'emballage soit endommagée.

Instructions valables pour le transporteur TRAMO

Ouvrez toujours les colis en présence du transporteur pour vérifier leur intégrité. Si le transporteur ne veut pas attendre, nous vous invitons à refuser la marchandise en écrivant sur le document "impossible d'ouvrir le colis en présence du transporteur car il ne veut pas attendre".

En cas de dommages, c'est-à-dire de matériel ouvert en présence du transporteur, acceptez la marchandise avec la mention : " matériel endommagé et contrôlé après déchargement ".

Instructions valables pour livraison à l’étage et/ou assemblage

En cas de livraison à l’étage uniquement

Vérifier l'état extérieur des colis : si les colis présentent la moindre bosse, comme un coin déchiré ou mouillé de la boîte, il est obligatoire de toujours accepter la marchandise et de signer avec des réserves spécifiques comme indiqué ci-dessous :

- Acceptation sous réserves pour colis : déchiré - cabossé - mouillé - endommagé - ouvert ou pour bruits internes suspects.

Une réserve générique n'est pas valable.

Tout remboursement pour dommage caché, donc sans dommage à l'emballage comme mentionné ci-dessus, sera évalué suivant les photos reçues sur [email protected], il est très rare et presque impossible que la marchandise à l'intérieur de l'emballage soit endommagée.

- Vérifier les opérations de déballage.

En cas de livraison à l’étage et d’assemblage

- Vérifier les opérations de déballage.

Comme ci-dessus et en cas de dommages au matériel, il est nécessaire de photographier en détail la partie affectée avant de procéder à l'éventuel retrait de l'emballage et au montage.

Le refus de la commande n'est pas accepté, même en cas de marchandises endommagées. Le monteur doit cependant effectuer le service si possible, si le dommage n'est pas structurel mais seulement esthétique.

INSTRUCTIONS GÉNÉRALES

Les procédures décrites ici ne visent en aucun cas à limiter les droits de garantie accordés au consommateur par le Code de la consommation (et expliqués au point 11), mais seulement à créer une base commune pour offrir à chaque client la meilleure assistance possible.

Nous vous rappelons que le délai de remplacement est égal au numéro de jours nécessaires à la préparation de l'article.

Si l'achat est effectué en contre-remboursement, le produit, même endommagé, doit être retiré et payé au transporteur. Il appartiendra alors à M&L Design d'évaluer les dommages et la performance des pratiques mentionnées ci-dessus pour effectuer le remplacement. En cas de refus de la commande, les frais de stockage et de retour seront à la charge du client. Cela est valable seulement en Italie.

En cas d'achat avec Paypal, si la marchandise arrive endommagée, il ne sera pas possible d'ouvrir une quelconque réclamation ou contestation sur ce mode de paiement, car il appartient à M&L Design de vérifier les indications susmentionnées et d'effectuer le remplacement sous garantie dans des délais identiques ou similaires à ceux de la préparation de la commande. Si le dossier de réclamation est ouvert pendant les opérations de contrôle et de réordonnancement du matériel, la commande de la pièce endommagée sera bloquée jusqu'au déblocage du litige et le délai partira de la clôture de celui-ci. Ces options permettront à M&L Design de recouvrer le montant susmentionné par des voies légales en imputant les coûts au client, et ce n'est qu'après la clôture du dossier que la commande sera libérée pour le remplacement du matériel sous garantie (si et seulement si les règles de réception des marchandises susmentionnées ont été respectées).

Ce denier (Paypal) est également valable sur les envois déclarés endommagés directement par le transporteur avec les marchandises non livrées afin de faire bénéficier le client de l'élimination du matériel. 

Il appartiendra au client de disposer du matériel endommagé uniquement après communication de M&L Design.

11 - Garantie e juridiction compétente

Afin de garantir standard de qualité élévés, les produits sont soumis à procedures de contrôle qualité de la partie de M&L design srls avant d'être expédiés. Toutefois, dans le cas de inconvénients, le client profite de la garantie légale de la partie du fabricant de la durée de 24 mois. A' cette garantie est ajoutée la garantie "satisfait ou remboursé" de M&L design srls, valide dans les 30 jours suivants la livrison, à condition que le client a fait un usage normale et conforme aux recommandations expliquées dans les documents livrés avec le produit ou dans les relatifs notices d'instructions.
En tout cas, les produits vendus profitent de la garantie légale pour les vices cachés prevue dans les articles 1641 et suivants du Code Civil.
Enfin, certains produits profitent d'une extension de garantie. En ces cas, les modalité et la durée de la garantie sont precisé dans le certificat de garantie livré ensemble avec le produit. Ce dernier ne couvre pas les dommages, les dégâts ou les dysfonctionnement due au inobservation des précautions d'emploi.
Pour l'activation de la garantie, le client retourne le produit à M&L design srls à ses frais en envoyons ensemble la réception originale de la commande.
Le produit viendra remplacé avec un produit identique et envoyé au client aux frais de M&L design srls, à excéption en cas de indisponibilité ou de cessé prodution du produit même. Avec cette dernière cas, M&L design srls procédera au remboursement du prix du produit au client.

La juridiction compétente en cas de litige concernant à la fois la garantie et tout autre désaccord éventuel reste plus précisément en Italie au siège de Siena

12 - Traitement des données personnelles

M&L design srls est propriétaires des donnés personnelles collectés au moment de l'enregistrement au site, et de ceux communiqués ensuite au moment de l'achat de la partie du client, à exception pour les donnés concernant la procedure de paiement qui sont addressés aux banques à travers la quelle la la transaction a été fait. Pour les informatives concernant les données personnelles, y compris les droits dont art. 7 du D. lgs. 196/03, nous vous addressons à l'information détaillé déjà fourni au moment de l'enregistrement au site www.kasa-store.com .

13 – Fermeture d’été

Fermeture d’été de 01/08/2021 au 29/08/2021

Le magasin sera fermé mais le service clients sera toujours actif

Nous informons notre clientèle que M&L Design sera fermé pour la fermeture d’été du 01/08/2021 au 29/08/2021. Nous informons que le service client sera toujours à votre disposition pour toutes clarifications pendant cette pèriode aussi. Les commandes que nous recevrons dans le 28/07/2021 seront envoyés dans le 01/08/2021 pour les articles avec livraison maximum de 1 semaine, pour tous autres articles et commande les jours effectifs de livraisons seront calculés à partir de 29/08/2021.

14 – Fermeture de Noël

Fermeture de Noël le 08/12/2021 et à partir de 18/12/2021 au 07/01/2022

Le magasin sera fermé mais le service client sera toujours actif avec service email

Nous informons notre clientèle que M&L Design sera fermé le 08/12/2021 et à partir de 18/12/2021 au 07/01/2022. Nous informons que notre service client sera toujours à votre disposition pour toutes clarifications dans cette pèriode aussi seulement avec service email. Les commandes que nous recevrons dans le 15/12/2021 seront envoyés dans le 22/12/2021 pour les articles avec délai maximum de 1 semaine ouvrable ou prêtes, pour tous les autres articles les jous effectifs de livraisons seront calculés à partir du 07/01/2022.

15 -COVID

Mise à jour 21/03/20

En ce qui concerne les nouvelles pressions émises par le ministère de la Santé et le ministre du Conseil, nous vous informons que les délais de livraison des commandes reçues à partir de la date de mise à jour susmentionnée, commenceront la production à partir de la réouverture des entreprises manufacturières, donc à une date à attribuer en fonction du nouveau dpcm

Le portail restera ouvert aux commandes, tout comme notre service client qui effectuera un travail intelligent.

Mise à jour le 30/10/20

Compte tenu de la reprise incessante de la pandémie, nous tenons à souligner que si un nouveau regard vers le bas est effectué à la fois général et régional, les commandes peuvent avoir des retards de livraison car en produisant sur le vendu, nous n'avons pas un certain entrepôt avec des marchandises prêtes à être livrées, donc M&L design juge responsable de tout retard indépendant de son travail

Mise à jour 23/11/20

En ce qui concerne la pandémie et l'approche de Noël, nous prévenons qu'il y aura des retards ou des inefficacités possibles de la part des coursiers car ils sont surchargés d'expéditions et de forces réduites en raison de possibles fermetures de quarantaine de leurs hubs ou correspondants. Par conséquent, les délais de livraison indiqués peuvent varier de quelques jours et les produits multicolores peuvent également être livrés en plusieurs fois

Mise à jour 08/01/21

En ce qui concerne la pandémie, il y a malheureusement des difficultés d'approvisionnement des matières premières dans le monde entier. Nous communiquons donc que les commandes sont soumises à un retard de 3/4 mois pour les articles importés qui, sur le site, ont  un délai de production à partir de 25 jours ouvrables.