Conditions Générales de Vente 

1 – Acheter chez su M&L Design

2 – Procédure d’achat

3 – Modifications à la Commande

4 – Expéditions et livraisons

5 – Coûts d’Expédition

6 – Délai de livraison

7 – Éventuelle  non-disponibilité

8 – Limites à l’utilisation

9 – Droit de rétractation

10 – Problèmes éventuelles après Livraison

11 - Garantie

12 – Traitement des donnés personnelles

13-  Fermeture d’été

14 – Fermeture de Noël

15 - COVID-19

 

1 – Acheter chez M&l Design

Les produits achetés chez M&L Design sont vendus directement de la même societé régulièrement inscrit chez le registre des enterprises de Sienne le 28/05/2014 avec numéro de TVA IT01440000. Le centre d’exploitation de M&L Design est en Via Piemonte 13 53034 Colle di Val D'elsa (SI).
Le prix indiqués dans le Panier sont en Euros (ou en la devise choisi par l’utilisateur) et ils sont compris de la TVA italienne; le même montant totale montré dans le Devis ,il vient résumé dans le bon de commande que le Client doit confirmer pour la conclusion du contrat.

Pour connaître mieux nos services, certains d'entre eux sont décrits dans cette page: SocietéPaiement acceptésConditions de livraison

2 – Procédure d’achat

L'achat des produits c'est à travers l'accès au site et la l'enregistrement au formulaire de commande. Pour chaque produit est disponible sur le site une description complète avec les caractéristiques principales des produits. Toutes les infos de support à l'achat s'entendent comme simple matériel d'information générique.
Il est entendu que l'image qui accompagnent la description du produit peut ne pas être perfectement représentative de ses caractéristiques, mais différer pour le couleur, dimension, accessoires présent dans l'image.
La correcte réception de la commande est confirmée par le vendeur à travers une réponse automatique par email, envoyée à l'addresse email communiqué par le client dans le moment de l'enregistrement. Ce message de confirmation aura un "numéro de commande", à utiliser dans le cas de n'importe quel communication avec la societé. Le message aura tous les détails insérés par le client qui s'engage à vérifier l'exactitude et à communiquer rapidement les corrections éventuelles. Ála reception de cett email le contrat se perfectionne et l'acheteur s'engage à observer toutes les Conditions Générales de Vente présents dans cette page réglés par la loi Italienne. Dans le cas de rejet de la commande, le vendeur assure une communication rapide et le remboursement au client.
Dans le cas de commande avec paiement à la livraison, le contrat est considéré valide dans toutes ses parties du moment dont a été sélectionné et confirmé ce type de paiement.
La facture pour les clients privés pourra être demandée seulement dans 2 jours ouvrables du changement de l'état de la commande en "En préparation" ou dès jour du paiement effectué, exclule paiment à la livraison auquel fera foi seulement le status de "en Préparation". Pour les societés sera émise facture ordinaire et envoyée par email à la fin du mois de la commande.

1. Pour conclure le contrat d’achat chez www.Kasa-store.com est nécessaire remplir le bon de commande électronique de M&L Design.
2. Le contrat est terminé quand M&L Design reçoit le bon de commande rempli correctement et le correspondant paiement.
3. Dan la très rare circostance dont le produits choisi de l’acheteur ne soient plus disponibiles au moment de l’envoy du bon de commande, M&L Design s’occupera du remboursement de la somme déjà payée.
4. Avec l’envoy télématique du bon de commande, l’acheteur s’engage à suivre toutes les Conditions Générales de Vente presente dans cette page.
5. Le contrat de vente on-line parmi le Client et le Fournisseur est entendu terminé en Italie régi par la Loi Italienne.
6. Si l’utilisateur ne partage pas certains points indiqué dans les Conditions Générales de Vente, nous exhortons à pas envoyer la commande mais à contacter le staff de M&L Design pour vos doutes.

La date approximative du début de l'expédition, c'est-à-dire la date à laquelle la marchandise est prise en charge par le transporteur dans nos entrepôts et non la date de livraison, peut être consultée sur votre compte dans la section HISTORIQUE DES COMMANDES. La même chose sera visible dès que la commande sera passée, mais la commande sera mise en production dès la réception de l'e-mail PREPARATION EN COURS, en effet, dans votre compte juste à côté de cette écriture orange vous pouvez trouver écrit en bleu clair "Date estimée d'expédition. Cliquez ici". Ce délai est calculé sur le temps de production moyen de l'article et est susceptible de changer, pas sur le portail, mais il peut être anticipé ainsi que légèrement retardé. Dans le premier cas, le client ne recevra que le courriel de livraison en cours, dans le second cas, le client est alors averti par notre logistique du retard potentiel auquel la commande peut être soumise. Dans le cas d'une commande par virement bancaire, la date approximative d'expédition sera indiquée sur votre compte, mais elle sera recomptée à la réception du paiement, donnons un exemple :

ORDRE placé le 10/01, le temps indiqué dans le compte est compté du 10/01 jusqu'à la fin des jours de production.

RECEPTION DU PAIEMENT le 13/01, le compte comptera automatiquement le temps de production à partir du 13/01

Nous informons que tous les frais éventuels liés à des virements effectués avec des cartes Revolut ou avec des devises étrangères seront demandés à nouveau si nous sommes débités.

3 – Modifications à la commande

Éventuelles modifications aux commandes envoyées, elles sont garantis jusqu’à la mise en production des articles achetés; la mis en production se fait juste après le paiement.Dans tout cas, M&L Design est à disposition pour eventuelles modifications ultérieures que toutefois ne sont pas  assurées et elles seront éventuellement autorisées sur la base de l’état de la production.
En cas de annulation de la commande dans le laps de temps entre le jour suivant à la confirmation de la commande (status de la commande en paiament accepté, pagamento accettato) jusqu'à la livraison de la marchandise, il ne sera pas possible annuler la commande, en cas contraire M&L Design se consideréra libre de se retenir ou demander le 30% du montant comme remboursement des frais.
L'annulation sera valide dans les délai ci-dessus seulement pour commandes avec paiement à traver virement bancaire ou paypal, ils sont exclus donc: paiment à la livraison, postepay et financement. IL sera possible demander le droit de rétractation dans 14 jours de la reception de la commande.

4 - Expédition et livraison

Pour lancer la procédure d'expédition, M & L Design envoie le courrier électronique de livraison en cours. Le client est obligé d'autoriser l'envoi ou de retirer la fourniture dans un délai de 1 jour à compter de l'envoi du courrier électronique. Si la disponibilité n'est pas respectée, tous les coûts de stockage et / ou de livraison seront facturés au client. Si le client ne souhaite pas autoriser l'envoi du fait de l'impossibilité de retirer sa commande à cette date, il doit envoyer la demande à [email protected] le jour de la réception du bon de livraison en cours en indiquant la date à laquelle il souhaite le recevoir. l'article acheté. Au cas où le colis reçu causerait des dommages aux colis ou des dommages visibles à l'œil nu même sans ouvrir les colis, le client est également tenu de récupérer les marchandises et ensuite, dans les 7 jours, d'envoyer la demande de dommages-intérêts au customerservice@kasa- store.com pour un remplacement sous garantie. Le remplacement / la réparation sous garantie sera accepté si et seulement si les règles de réception et de prise en charge du matériel, comme indiqué au point 10, seront respectées.

Si le client ne souhaite pas récupérer la marchandise, des frais de stockage et de sortie d'expédition lui seront facturés. En tout état de cause, M & l Design doit s’assurer que les marchandises ont été refusées et non entreposées pour des fautes non imputables au client et avertir celui-ci du retour des colis. La livraison et l'acceptation de la fourniture ne commencent que sur commande soudée ou avec marquage et effectuées par des courriers express ou des transporteurs spécialisés dans l'expédition de meubles et d'accessoires; le service de livraison standard est effectué par le chauffeur uniquement et doit être conçu comme une livraison au pied de l'immeuble au numéro de la maison pour les colis pesant moins de 25 kg. Si le poids du colis est supérieur, le client doit collaborer avec le chauffeur pour décharger les colis du côté du camion, en mettant parfois d'autres personnes à disposition en fonction de la taille et du poids de l'article acheté. 
Lors des opérations d'enregistrement, le client doit toujours indiquer dans les notes de commande si la rue / place de la livraison indiquée dans l'adresse de livraison est une zone à trafic limité, un centre historique ou adresse accessible par des routes particulièrement étroites car tous les courriers n'ont pas les permis et les moyens d'accéder à ces zones. Si cette notification ne nous est pas faite, il appartiendra au client de supporter les frais de recherche d'un autre moyen de livraison et les éventuels frais de stockage. M & L Design se réserve le droit d'ouvrir certains emballages pour effectuer des contrôles aléatoires, photographiant éventuellement les produits, et est légalement responsable des produits jusqu'à leur livraison. Les produits multi-colis peuvent être livrés par le transporteur en plusieurs fois.

Pour les envois en Suisse, la mention taxes incluses se réfère aux frais de douane encourus ; le client devra payer la TVA de son pays à la livraison et les éventuels droits de douane (pour l'achat de tables et de chaises, il n'y a pas de droits de douane).

Pour les envois vers d'autres pays ne faisant pas partie de l'Union européenne, la mention taxes incluses se réfère aux frais de douane à l'exportation encourus, de sorte que le client sera responsable des frais de douane à l'importation, de la TVA de son propre pays et des droits de douane éventuels.
Ces sont les mêmes conditions pour l'Angleterre où les frais de douane à payer par le client (à verser au transporteur) s'élèvent à environ 90 GBP pour les opérations de douane et à 5 % de la valeur des marchandises.

A destination des États-Unis et du Canada, M & L Design communiquera le montant total de la commande mise à jour en franchise de TVA uniquement après avoir vérifié le transporteur qui se chargera du retrait de la commande commandée.
Pour ce qui concerne la livraison, le client sera contacté par mail ou par téléphone, quelques jours avant l'expédition, mais il ne s'agit pas d'une livraison sur rendez-vous, mais d'un préavis d'expédition.

Veuillez noter que la livraison des articles en forme de voiture sera envoyée par courrier approprié pour le transport de meubles, de sorte que l'e-mail de livraison standard avec une alerte e-mail servira uniquement à confirmer que le service de messagerie a retiré les marchandises. vous ne recevrez aucun lien pour suivre le colis. Ce sera alors la même chose de contacter le client pour organiser un jour de livraison mais pas un vrai rendez-vous.

Le coût du transport à l'étage et des services de montage indiqués sur la page du produit est valid pour une livraison jusqu'au 3ème étage par escalier ou ascenseur et est à définir jusqu'à l'entrée de l'appartement. La livraison avec des monte-charges externes n'est pas prévue.

Les délais de livraison pour ceux qui ont accepté la livraison à l'étage ou au montage peuvent varier de 7 jours ouvrables en plus des 4/8 jours ouvrables déjà indiqués pour chaque produit de notre catalogue. 
Le transport jusqu'à l'étage, qui peut également comprendre le montage, est à définir jusqu'à l'entrée de l'appartement. Les étages intérieurs ne seront pas pris en compte car ni le service de messagerie ni  M&L Design ne peuvent évaluer la taille et la stabilité des escaliers intérieurs qui pourraient être trop étroits ou avoir des structures en spirale donc inadaptées à la manipulation du matériau lui-même. Si l'espace dans les escaliers ou dans l'ascenseur n'est pas suffisant pour le passage du produit, M&l Design ne pourra être tenu pour responsable et pourra livrer au pied de l'immeuble en retenant le montant demandé pour cette prestation. Il est de la responsabilité du client de s'assurer que l'article acheté est compatible avec ce qui précède. 
Le service de montage ne comprend pas les équipements électriques et électroniques.

5 – Coûts d’expédition

L’expédition standards en Italie est gratuite;  Expédition Standard signifie la livraison au numéro de la maison pour les destinations que ne sont pas citées dans les dites Localités Spéciales.
Pour expéditions au dehors de l'Italie, pour les pays européenne le client peut calculer les frais d'expédition directement sur le site en ajoutant les produits au panier, puis dans la page suivant il trouvera le bouton "calculer frais d'expédition". Pour les pays au dehors de l'Europe, le client devra nous contacter à l'email [email protected] pour nous demander un devis. La livraison aussi dans ce cas sera au pied de l'immeuble.

Nous vous informons que frais de port pour la destination France concerne uniquement la France péninsulaire et n'incluentt pas la Corse, pour laquelle il est nécessaire d'adresser une demande de devis à [email protected] en indiquant l'adresse exacte de livraison. Nous vous informons que aux commandes déjà passées seront demandés de frais de port supplémentaires si les commandes ont été déjà effectuées depuis le site.

Nous vous informons que pour le coût du transport pour une livraison dans des îles situées en dehors du territoire italien, il est nécessaire d'envoyer une demande de devis à [email protected] en indiquant l'adresse exacte de livraison. Nous vous informons que des frais d'expédition supplémentaires seront demandés pour les commandes déjà passées si le client a déjà terminé sa commande.

6 – Délai de livraison

Le Délai de Livraison déclarés doit être interprétés comme prévisions basées sur statistiques des commandes précédentes pour la même type de produit: chaque fiche de produit mentionne le délais de livraison demandé pour le produit en question; dans la plupart des cas le délais va de 3 au 8 semaines de production. Merci de noter que au temps de préparation de la commande (toujours entendu comme jours ouvrables du  lunedi au vendredi) ils doivent être ajouté les jours pour l’expédition qui sont eviron 3/8 jours ouvrables)

Tous les articles sur le site sont réalisés spécifiquement pour la commande reçue et c'est prevu par la loi une  "période supplémentaire approprié aux circostances" entre les quelles un éventuel retard est consideré justement "raisonnable comparé au circostances", donc M&L Design s’engage à faire la livraison des produits dans 30 jours du terme confirmé avec le Client et qui résulte du total des Délai de Production avec Délai d’expédition declaré sur le site et visible avant l’achat sur la page de chaque article. Le Service Client M&L Design met à jour régulièrement la date indicative d'expédition dans la séction historique de commande présent dans l'account du Client, donc il ne sera pas obligatoire pour M&L Design srls informer le client par email du delai possible de la livraison comparé au délais fixés pendant la phase d'achat.

Après les 30 jours ouvrables suivants, le client a le droit de résilier le contrat du seul article qui en retard (si la commande était de plusieurs produits) et donc son remboursement.

Pour les articles des catégories chambre enfants les délai d'expédition peuvent varier aussi de 7 jours ouvrables, car en étant produits fragiles et traités par courriers spécialisés pour le mobilier, le timing peut être plus longue de celui écrit sur la fîche produit.

C'est le devoir de M'&L Design respecter et anticiper les délai indiqués dans les fîches produits. Les infos figurant sur la fîche produit concernant les délai de production s'entendent " délai  moyen" donc pour connaître une date d'expédition nous invitons à contacter le Service Client avant l'achat si les Délai de Livraison sont déterminants pour la décision finale de l'achat.

Nous précisons enfin que les productions et livraisons  programmés dans les périodes avant les fermetures d’été et de Noël pourraient avoir retards considérables connectés à la période causés par imprévus concernant le transport ou pour surproduction.

Dans la catégorie Livraison Rapide les articles en stock sont listés et seront expédiés dans un délai d'un jour ouvrable.

Les articles pour lesquels plus d'une variante est disponible peuvent avoir des délais de livraison différents car le stock ne concerne que certaines finitions. Nous vous recommandons de consulter les délais de livraison pour chaque finition, indiqués juste au-dessus du bouton "Ajouter au panier".

La disponibilité du stock est considérée comme une seule pièce par produit ; si vous achetez 2 pièces ou plus du même article, la disponibilité immédiate ne sera pas garantie.

Nous vous rappelons que pour les achats d'un même produit reçus dans un court laps de temps, nous procéderons par ordre chronologique et en cas de produits finis, vous serez contacté par notre service clientèle.

Nous vous informons qu'à partir du 10/01/2023, les délais de livraison de toutes les tables TULIP ont été réduits à 10/16 jours ouvrés pour les tables en stratifié et 15/26 jours ouvrés pour le marbre. Toutes les commandes reçues avant cette date gardent un délai de livraison de 15/26 jours ouvrés.

Les délais indiqués sur la page du produit sont approximatifs car ils sont basés sur les statistiques moyennes annuelles de livraison des produits, ils peuvent donc varier en fonction de leur production, par conséquent les commandes peuvent être sujettes à des retards d'expédition allant jusqu'à 4 semaines.

Nous tenons à souligner que pour les commandes passées à partir du Black Friday, la livraison pour NOËL n'est pas garantie. Ceci est dû à la charge de travail accrue sur l'ensemble de la chaîne de production et aux transporteurs qui sont surchargés de livraisons pendant cette période et ne peuvent pas nous garantir le délai contractuel. Si le client souhaite connaître une date de livraison approximative plus précise que celle indiquée sur le portail, il peut nous contacter à l'adresse [email protected].

7 – Éventuelle non-disponibilité

M&L Design travaille journellement pour maintenir à jour propre catalogue online.    Á cause du grand numero d’articles et collections que nous proposons, il peut se passer raramente que une option précise ne soit plus disponible. Dans ces cas M&L Design s’occupe d’informer rapidement le Client que peutr décider de modifier la commande ou demander le remboursement du montant payé. Dans le cas de fournitures compostes, le remboursement sera effectué seulement pour l’articles pas disponibile; évidemment il viens consideré chaque cas par example si il y a complémentarité de chaque articles (chaises combinés avec la table, tables de nuit combinés avec lit,…).

Seulement pour le Royame-Uni et l’Irlande. Le règlement UK pour la résistance au feu des biens nécessite que les produits rembourrés doivent respecter des standard plus rétrécis par rapport aux standard en vigueur dans les autres pays de l’Union Europeénne. Le pluspart des produits rembourrés proposés de M&L Design ne sont pas compris dans ces standards: quelques producteur prévoit la possibilité de faire les produits valable pour ces règlements, et nous recommadons donc au Client de contacter avant notre Service Client pour autres informations sur la disponibilité, éventuelles majorations du prix et évaluation des options disponibiles.

8 – Limites à l’utilisation

Les descriptions des produits et les images présent sur le site sont conformes à ceux qui a été disponible des fournisseurs de M&L design srls. Les photos et les vidéos de présentatin des produits qui accompagnent les infos descriptives ont été publiées sur le site à titre déscriptif, en considérant que la qualité des images, compris l'exacte visualisation des variante couleur, qui peut dépendre par software et par outils informatiques utilisés par le client dans le moment de la connexion au site. M&L Design décline toute responsabilité concernant les problèmes causés au client de l'utilisationi du site et des tecnologies empolyées qui ne dépendent pas de leur volonté.

M&L Design srls informe que le site, ainsi comme tous les marques et marques distinctives concernant la vente des produits proposés, sont protegés par droits de propriété intellectuelle et idustrielle applicables et la communications, reproductions, distribution, publication, modifications ou transformations sont intérdit, en chaque façon et forme et pour quelconque raison. M&L Design srls se réserve le droit d'agir légalement pour protéger ces aspects. M&L Design srls décline toute responsabilité concernant les logos et les autres marques distinctives qui apparaissant sur les produits vendus sur le site, pour lesquels le client n'acquiert pas aucun droit à la suite de la conclusion du Contrat.

9 – Droit de rétractation

Conformément à l'articles 64 et suivants du décret législatif n° 206/2005, si le client est un consommateur (c'est-à-dire une personne physique qui achète des biens à des fins non liées à son activité professionnelle, donc qui n'effectue pas l'achat en indiquant un numéro de TVA sur le formulaire de commande), le client a le droit de se rétracter du contrat d'achat pour quelque raison que ce soit, sans pénalité et sans préjudice de ce qui est indiqué aux points 2 et 3 ci-dessous. Par conséquent, conformément à l'article sur le droit de rétractation Décret législatif n ° 21 du 21 Février 2014 - Mise en œuvre de la directive 2011 /83 UE sur les droits des consommateurs, modifiant les directives 93/13 CEE et 1999 /44/CE et abrogeant les directives 85/577 CEE et 97/7 CE - La période légale pour exercer le droit de rétractation est de 14 jours à compter du jour de la réception des biens par le consommateur si les obligations d'information ont été respectées. 

Le client qui retournera le produit en exerçant son droit de rétractation a : droit au remboursement du prix du ou des produits commandés, à l'exception des frais de retour.

1. Sur proposition de M&L Design, le client qui a exercé son droit de rétractation peut opter pour un échange ou un avoir. Le remboursement effectué sera exempt des frais de retour.

2. Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit envoyer:

un courriel à [email protected] au plus tard 14 jours après la réception des marchandises ou dans un délai d'un jour après la confirmation de la commande. Pendant la période de temps qui s'écoule à partir du 1er jour après la confirmation de la commande (mail et changement du statut de la commande en paiement accepté), il ne sera pas possible d'annuler la commande, dans le cas contraire, M&L Design sera libre de retenir ou de demander 50 % du montant à titre de remboursement des frais. Le courriel doit contenir les données suivantes:

- copie de la facture originale (indiquer le numéro de commande, le numéro de facture et le code client)

- coordonnées bancaires pour le virement (ABI - CAB - BIC/SWIFT Compte bancaire du titulaire de la facture) ;

3. Le droit de rétractation est soumis aux conditions impératives suivantes :

- le droit s'applique au produit acheté dans son intégralité. Il n'est pas possible d'exercer le droit de rétractation sur une partie seulement du produit acheté, par exemple les accessoires ;

- la société Kasa- Store, aux fins de l'application du droit de rétractation dans les contrats à distance prévus par le décret législatif n° 206/2005, informe le client que les biens achetés doivent être considérés comme substantiellement intacts, conformément à l'art. 67 c.2 du décret législatif n° 206/2005.

- L'ENLÈVEMENT SERA PRIS EN CHARGE PAR M&L DESIGN, la marchandise achetée doit être intacte et retournée dans l'emballage d'origine, complète dans toutes ses parties (y compris l'emballage et toute documentation et matériel accessoire : manuels, câbles, etc...) ; pour limiter les dommages à l'emballage d'origine, nous recommandons, lorsque cela est possible, de le mettre dans une deuxième boîte, sur laquelle apposer le numéro RMA (code d'autorisation de retour) délivré en réponse à l'e-mail envoyé à "M&L Design srl".

- Le droit de rétractation n'est valable que pour l'article, alors que le montant des services supplémentaires demandés (transport à l'étage et montage, retrait des anciens emballages, démontage des meubles existants, etc.) ne sera pas remboursé, que le client en ait fait usage ou qu'il n'ait pas été possible de les effectuer en raison de problèmes non imputables à M&L Design.  

LES FRAIS D'EXPÉDITION LIÉS AU RETOUR SONT LE 20% de la valeur du produit tva comprise, M&L Design srl qui informera le client du jour approximatif de l'enlèvement. L'enlèvement aura lieu avec un avis téléphonique de la part du transporteur. Après la 3ème tentative d'enlèvement, la demande de retrait ne sera plus valable et le coût des enlèvements manqués sera facturé au client sur facture émise par M&L Design. Si l'enlèvement de pourra pas être fait dû à des problèmes non causés par le transporteur, il  sera facturé au client et déduit du remboursement. L'enlèvement doit avoir lieu au plus tard 5 jours après la notification de l'acceptation du droit de rétractation et donc du code RMA.

La valeur sur laquelle calculer le montant du remboursement est égale à la somme de la valeur du produit plus le montant de l'expédition standard.

Exemples de remboursements pour des achats avec livraison en Europe :

1) article acheté d'une valeur de 800€
Livraison en France : 150€
Commande totale : 950 €
Frais de rétractation (20% de la valeur du produit + frais de port standard) : 190 €
Remboursement : 760 €

2) article acheté d'une valeur de 800 €
transport avec montage 400 € (dont 150 € transport standard)
Total de la commande : 1200 €
Le calcul des frais liés aux frais de retour : 800€+150€ = 950€
20% de 950€ = 190€
Remboursement : 950€-190€ = 760€

Le client doit remettre le produit au pied du camion avec l'aide de plusieurs personnes pour le chargement. Les opérations de portage ne sont pas en option.

- en cas de dommage au bien non dû au transport et donc non signalé auparavant, M&L Design informera le Client de l'événement (dans un délai de 5 jours ouvrables à compter de la réception du bien dans ses entrepôts), le produit sera mis à la disposition du Client pour sa restitution, en annulant en même temps la demande de rétractation ;

- Exceptions au droit de rétractation :

-fourniture de biens sur mesure ou nettement personnalisés.

-choix d'une variante de couleur ou de taille différente de la photo illustrée sur le site (de nombreux produits sont personnalisables).

4. Sans préjudice des éventuels frais de réparation des dommages constatés à l'emballage d'origine et/ou à l'emballage intérieur (cellophane, boîtes, etc.), M&L Design remboursera au client le montant des marchandises retournées après déduction les 20% susmentionnés,, dans un délai de 14 jours à compter du retour des marchandises, par le biais d'un virement bancaire.

5. En cas de déchéance du droit de rétractation, M&L Design renverra les biens achetés à l'expéditeur en lui facturant les frais d'expédition.

10- Problèmes évetuelles après la Livraison

Il peut arriver que, pendant le transport, un objet soit endommagé ou perdu.

Ces événements sont extrêmement rares et il est facile de se protéger : à la réception, le client doit vérifier soigneusement la marchandise et, en cas d'anomalie, signer le bon de livraison en précisant le motif de la réserve. Nos envois sont tous couverts par une assurance mais pour y accéder le client doit suivre les instructions ci-dessous.

Les conditions ci-dessous varient en fonction du transporteur avec lequel les marchandises ont été expédiées. La même sera divisée par le nom du transporteur qui sera indiqué à la fois dans le message whatsapp que nous envoyons au moment de la prise en charge par le transporteur, à la fois dans l'email que nous envoyons au moment où le transporteur prend en charge la commande (email de livraison en cours). Sur ce dernier seront reportées toutes les procédures de déchargement et d'acceptation du matériel. 

INSTRUCTIONS ET CONSEILS SUR L'ARRIVÉE ET LE DÉCHARGEMENT DES MARCHANDISES

Instructions valables pour tous les transporteurs :

- Vérifiez le nombre de colis : si le numéro ne correspond pas à celui du bon de livraison, notez le colis manquant sur le bon de livraison.

- Prenez des photos des paquets avant de les ouvrir.

- Ouvrez les colis avec une extrême prudence : surtout si vous utilisez des cutters ou des couteaux. Les objets tranchants utilisés lors de l'ouverture des colis font partie des principales causes de dommages et, comme il s'agit de signes reconnaissables, ils ne sont pas couverts par la garantie.

- Manipulez les colis avec une extrême prudence : en cas de volumes volumineux ou particulièrement lourds, demandez l'aide d'une deuxième personne car les transporteurs voyagent toujours avec une seule personne (sauf si vous avez choisi l'option de livraison à l’étage) et ne sont pas affectés au déchargement du matériel avec des colis de plus de 35 kg.

- Photographiez tout dommage au produit AVANT DE L'ASSEMBLER AVEC DES PHOTOS DES DOMMAGES. LORSQUE LE PRODUIT EST MONTÉ, NOUS N'EFFECTUONS PAS D'INDEMNISATION OU DE REMPLACEMENT GRATUIT

- Présence d'anomalies pendant le montage : photographier l'anomalie avant de terminer le montage, puis contacter le service clientèle pour vérifier la marche à suivre.

- Conservez toujours l'emballage d'origine, au moins jusqu'à ce que le montage soit terminé. En cas de remplacement ou de retrait, l'emballage d'origine doit être réutilisé.

- Les plaintes signalées de cette manière doivent ensuite être confirmées dans un délai de 7 jours civils avec :

-une lettre adressée au transporteur (dont l'adresse est indiquée sur le document d'accompagnement) avec la demande d'ouverture d'un dossier d'avarie

Une notification par courriel à [email protected] en joignant ensemble des photos des produits et de l'emballage.

Tout rapport reçu après les délais ci-dessus ne sera pas pris en compte pour le remboursement.

En cas de colis ou de matériel endommagé, ne refusez jamais la marchandise mais acceptez-la écrivant des réserves selon le paragraphe suivant divisé par transporteur ou notre assurance ne sera pas valide.

Instructions valables pour le transporteur GLS

Il faut toujours accepter sous réserves, même en cas de colis intact.

Tout remboursement pour un dommage caché, c'est-à-dire sans dommage reconnu sur l'emballage comme mentionné ci-dessus, sera évalué suite aux photos reçues sur [email protected] car sans celles-ci il est très rare et presque impossible que la marchandise à l'intérieur de l'emballage soit endommagée.

Instructions valables pour les transporteurs DHL / SDA / ARCESE / FERCAM / GAC / CD TRANSPORT / RINALDI / DACHSER / ALBINI E PITIGLIANI /ARCO SPEDIZIONI / DB SCHENKER / DSV

Vérifier l'état extérieur des colis : si les colis présentent la moindre bosse, comme un coin de la boîte cabossé, déchiré ou mouillé, il est obligatoire de toujours retirer la marchandise et de signer avec des réserves spécifiques comme indiqué ci-dessous :

- Accepter sous réserves pour colis : déchiré - cabossé - mouillé - endommagé - ouvert ou pour bruits internes suspects.

- Seulement dans le cas que le colis soit INTACT, écrire dans le boulletin du transporteur "J'accepte sous réserve de vérification" 

Tout remboursement pour des dommages cachés, donc sans aucun dommage reconnu à l'emballage comme mentionné ci-dessus, sera évalué suite aux photos reçues sur [email protected] car sans cela, il est très rare et presque impossible que la marchandise à l'intérieur de l'emballage soit endommagée.

Instructions valables pour le transporteur TRAMO

Vérifier l'état extérieur des colis : si les colis présentent la moindre bosse, comme un coin de la boîte cabossé, déchiré ou mouillé, il est obligatoire de toujours retirer la marchandise et de signer avec des réserves spécifiques comme indiqué ci-dessous :

- Accepter sous réserves pour colis : déchiré - cabossé - mouillé - endommagé - ouvert ou pour bruits internes suspects.

- Seulement dans le cas que le colis soit INTACT, écrire dans le boulletin du transporteur "J'accepte sous réserve de vérification" 

Si le destinataire souhaite ouvrir les colis et vérifier l'intégrité des produits en présence du transporteur, son chauffeur est tenu d'attendre la vérification de la marchandise.

En cas de dommages, c'est-à-dire de matériel ouvert en présence du transporteur, acceptez la marchandise avec la mention : " matériel endommagé et contrôlé après déchargement ".

Tout remboursement pour des dommages cachés, donc sans aucun dommage reconnu à l'emballage comme mentionné ci-dessus, sera évalué suite aux photos reçues sur [email protected] car sans cela, il est très rare et presque impossible que la marchandise à l'intérieur de l'emballage soit endommagée.

Instructions valables pour livraison à l’étage et/ou assemblage

En cas de livraison à l’étage uniquement

Vérifier l'état extérieur des colis : si les colis présentent la moindre bosse, comme un coin déchiré ou mouillé de la boîte, il est obligatoire de toujours accepter la marchandise et de signer avec des réserves spécifiques comme indiqué ci-dessous :

- Acceptation sous réserves pour colis : déchiré - cabossé - mouillé - endommagé - ouvert ou pour bruits internes suspects.

- Seulement dans le cas que le colis soit INTACT, écrire dans le boulletin du transporteur "J'accepte sous réserve de vérification" 

Tout remboursement pour dommage caché, donc sans dommage à l'emballage comme mentionné ci-dessus, sera évalué suivant les photos reçues sur [email protected], il est très rare et presque impossible que la marchandise à l'intérieur de l'emballage soit endommagée.

- Vérifier les opérations de déballage.

En cas de livraison à l’étage et d’assemblage

- Vérifier les opérations de déballage.

- Comme ci-dessus et en cas de dommages au matériel, il est nécessaire de photographier en détail la partie affectée avant de procéder à l'éventuel retrait de l'emballage et au montage.
- C'est nécessaire controler les produits après le montage et si il y a défauts ou dommages, merci de le singaler strictement sur le bulletin de livraison ou il ne sera pas possible demander remplacements après le départ des livreurs. 

- Le refus de la commande n'est pas accepté, même en cas de marchandises endommagées. Le monteur doit cependant effectuer le service si possible, si le dommage n'est pas structurel mais seulement esthétique.
- Nous rappelons que les livreurs ne sont pas nos employés mais nous utilisons une société extérieure.

-     INSTRUCTIONS GÉNÉRALES

Les procédures décrites ici ne visent en aucun cas à limiter les droits de garantie accordés au consommateur par le Code de la consommation (et expliqués au point 11), mais seulement à créer une base commune pour offrir à chaque client la meilleure assistance possible.

Nous vous rappelons que le délai de remplacement est égal au numéro de jours nécessaires à la préparation de l'article.

En cas de marchandises endommagées, le transport à l'étage et/ou le montage n'est pas un service remboursable ; l’article de remplacement sera livré avec livraison standard ou si vous souhaitez une nouvelle livraison à l'étage et/ou au montage, ce service sera à nouveau facturé.

Si l'achat est effectué en contre-remboursement, le produit, même endommagé, doit être retiré et payé au transporteur. Il appartiendra alors à M&L Design d'évaluer les dommages et la performance des pratiques mentionnées ci-dessus pour effectuer le remplacement. En cas de refus de la commande, les frais de stockage et de retour seront à la charge du client. Cela est valable seulement en Italie.

En cas d'achat avec Paypal, si la marchandise arrive endommagée, il ne sera pas possible d'ouvrir une quelconque réclamation ou contestation sur ce mode de paiement, car il appartient à M&L Design de vérifier les indications susmentionnées et d'effectuer le remplacement sous garantie dans des délais identiques ou similaires à ceux de la préparation de la commande. Si le dossier de réclamation est ouvert pendant les opérations de contrôle et de réordonnancement du matériel, la commande de la pièce endommagée sera bloquée jusqu'au déblocage du litige et le délai partira de la clôture de celui-ci. Ces options permettront à M&L Design de recouvrer le montant susmentionné par des voies légales en imputant les coûts au client, et ce n'est qu'après la clôture du dossier que la commande sera libérée pour le remplacement du matériel sous garantie (si et seulement si les règles de réception des marchandises susmentionnées ont été respectées).

Ce denier (Paypal) est également valable sur les envois déclarés endommagés directement par le transporteur avec les marchandises non livrées afin de faire bénéficier le client de l'élimination du matériel. 

Il appartiendra au client de disposer du matériel endommagé uniquement après communication de M&L Design.

11 - Garantie e juridiction compétente

Afin de garantir standard de qualité élévés, les produits sont soumis à procedures de contrôle qualité de la partie de M&L design srls avant d'être expédiés. Toutefois, dans le cas de inconvénients, le client profite de la garantie légale de la partie du fabricant de la durée de 24 mois. A' cette garantie est ajoutée la garantie "satisfait ou remboursé" de M&L design srls, valide dans les 30 jours suivants la livrison, à condition que le client a fait un usage normale et conforme aux recommandations expliquées dans les documents livrés avec le produit ou dans les relatifs notices d'instructions.
En tout cas, les produits vendus profitent de la garantie légale pour les vices cachés prevue dans les articles 1641 et suivants du Code Civil.
Enfin, certains produits profitent d'une extension de garantie. En ces cas, les modalité et la durée de la garantie sont precisé dans le certificat de garantie livré ensemble avec le produit. Ce dernier ne couvre pas les dommages, les dégâts ou les dysfonctionnement due au inobservation des précautions d'emploi.
Pour l'activation de la garantie, le client retourne le produit à M&L design srls à ses frais en envoyons ensemble la réception originale de la commande.
Le produit viendra remplacé avec un produit identique et envoyé au client aux frais de M&L design srls, à excéption en cas de indisponibilité ou de cessé prodution du produit même. Avec cette dernière cas, M&L design srls procédera au remboursement du prix du produit au client.

La juridiction compétente en cas de litige concernant à la fois la garantie et tout autre désaccord éventuel reste plus précisément en Italie au siège de Siena

12 - Traitement des données personnelles

M&L design srls est propriétaires des donnés personnelles collectés au moment de l'enregistrement au site, et de ceux communiqués ensuite au moment de l'achat de la partie du client, à exception pour les donnés concernant la procedure de paiement qui sont addressés aux banques à travers la quelle la la transaction a été fait. Pour les informatives concernant les données personnelles, y compris les droits dont art. 7 du D. lgs. 196/03, nous vous addressons à l'information détaillé déjà fourni au moment de l'enregistrement au site www.kasa-store.com .

13 – Fermeture d’été

Fermeture pour les vacances d'été du 01/08/2023 au 31/08/2023

LE MAGASIN SERA FERMÉ MAIS LE SERVICE CLIENTÈLE SERA TOUJOURS ACTIF SUR WHATSAPP AU +39 371 4563037 ET PAR DISCUSSION ÉCRITE SUR LE SITE.

Nous informons nos clients que le magasin M&L Design sera fermé pour congés du 01/08/2023 au 31/08/2023. Veuillez noter que notre service clientèle sera toujours à votre disposition pour toute clarification, même pendant la période susmentionnée. Les commandes reçues avant le 21/07/2023 seront traitées avant le 01/08/2023 pour les articles dont le délai de livraison maximum est de 1 semaine ouvrable, tandis que pour toutes les autres commandes d'articles dont le délai de préparation est supérieur à 1 semaine, les jours de préparation effectifs seront comptés à partir de la date de la commande jusqu'au 31/07/2023 et recommenceront à partir du 01/09/2023.

14 – Fermeture de Noël

Fermeture de Noël le 08/12/2023 et à partir de 20/12/2023 au 07/01/2024

Le magasin sera fermé mais le service client sera toujours actif avec service email

Nous informons notre clientèle que M&L Design sera fermé le 08/12/2023 et à partir de 20/12/2023 au 07/01/2024. Nous informons que notre service client sera toujours à votre disposition pour toutes clarifications dans cette pèriode aussi seulement avec service email. Les commandes que nous recevrons dans le 11/12/2023 seront envoyés dans le 20/12/2023 pour les articles avec délai maximum de 1 semaine ouvrable ou prêtes, pour tous les autres articles les jous effectifs de livraisons seront calculés à partir du 08/01/2024.

15 -COVID

Mise à jour 21/03/20

En ce qui concerne les nouvelles pressions émises par le ministère de la Santé et le ministre du Conseil, nous vous informons que les délais de livraison des commandes reçues à partir de la date de mise à jour susmentionnée, commenceront la production à partir de la réouverture des entreprises manufacturières, donc à une date à attribuer en fonction du nouveau dpcm

Le portail restera ouvert aux commandes, tout comme notre service client qui effectuera un travail intelligent.

Mise à jour le 30/10/20

Compte tenu de la reprise incessante de la pandémie, nous tenons à souligner que si un nouveau regard vers le bas est effectué à la fois général et régional, les commandes peuvent avoir des retards de livraison car en produisant sur le vendu, nous n'avons pas un certain entrepôt avec des marchandises prêtes à être livrées, donc M&L design juge responsable de tout retard indépendant de son travail

Mise à jour 23/11/20

En ce qui concerne la pandémie et l'approche de Noël, nous prévenons qu'il y aura des retards ou des inefficacités possibles de la part des coursiers car ils sont surchargés d'expéditions et de forces réduites en raison de possibles fermetures de quarantaine de leurs hubs ou correspondants. Par conséquent, les délais de livraison indiqués peuvent varier de quelques jours et les produits multi-colis peuvent également être livrés en plusieurs fois

Mise à jour 08/01/21

En ce qui concerne la pandémie, il y a malheureusement des difficultés d'approvisionnement des matières premières dans le monde entier. Nous communiquons donc que les commandes sont soumises à un retard de 3/4 mois pour les articles importés qui, sur le site, ont  un délai de production à partir de 25 jours ouvrables.

Mise à jour 11/10/2021

En raison de la difficulté à s'approvisionner en matières premières dans le monde entier en raison de la pandémie actuelle de Covid-19, nous vous informons que la production de certains matériaux peut varier en fonction de leur disponibilité, de sorte que les commandes peuvent différer jusqu'à 4 semaines. Si le client souhaite connaître une date d'expédition approximative autre que celle indiquée sur le site, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected].

Mise à jour 7/03/2022

En relation avec la situation mondiale actuelle concernant la crise de la disponibilité des matières premières due à la guerre en Ukraine et au covid-19, nous avertissons que la production de certains matériaux peut varier en fonction de leur disponibilité, en conséquence les commandes peuvent être retardées dans l'expédition jusqu'à 4 semaines. Si le client souhaite connaître une date d'expédition approximative autre que celle indiquée sur le portail, il peut nous contacter à l'adresse [email protected].